Marque enregistrée - Marque en vigueur

Côte d'Oran
Mlle SORAYA DJENNAD

Numéro de dépôt :
4158872
Date de dépôt :
20/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2025
Côte d\'Oran de SORAYA DJENNAD

Présentation de la marque Côte d'Oran

Déposée par voie électronique le 20 février 2015 par mademoiselle SORAYA DJENNAD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte d'Oran » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-11 du 13 mars 2015.

Le déposant est mademoiselle SORAYA DJENNAD domicilié(e) 42 RUE DE SEVRAN - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle SORAYA DJENNAD domicilié(e) 42 RUE DE SEVRAN - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

La marque Côte d'Oran a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Côte d'Oran arrivera à expiration en date du 20 février 2025.

SORAYA DJENNAD a également déposé les autres marques suivantes : CANASTEL , RIO SALADO , L'ALGEROISE, LE GOUT D'HIER, LA QUALITE D'AUJOURD'HUI


Mlle SORAYA DJENNAD - 42 RUE DE SEVRAN - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


Mlle SORAYA DJENNAD - 42 RUE DE SEVRAN - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.